Mentions Légales Flyer

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    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Vidéosurveillance Câble et adaptateur pour vidéosurveillance ERARD CONNECT, Cordon Jack 3.5 mm mâle / jack femelle - 3 m de la marque ERARD CONNECT. Branchement audio stéréo analogique. [Mentions légales] Norme REACH Oui
  • WINDHAGER RS Fly Stop 130x150cm - Blanc
    Fly Stop - 130 x 150 cm - Type de fibre : Synthétique - Couleur(s) : Blanc - Motif : Uni - Moustiquaire Ouverture
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    Jardin piscine Piscine Entretien de piscine Peinture de piscine OXI, Peinture piscine bassin solvantée 2.5 L - blanc de la marque OXI. Peinture satinée spéciale pour embellir et rénover les piscines et bassins.Nouvelle formule. [Mentions légales] H336-H412 Norme REACH OUI
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    Jardin piscine Piscine Nettoyage de piscine Brosse de piscine DIVERS, Brosse piscine - 46 cm de la marque DIVERS. - Utilisation : rebord de la piscine, sol - Coloris : bleu - Longueur de l'embout : 46 cm [Mentions légales] Norme REACH OUI
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    Jardin piscine Piscine Produit d'entretien de piscine Régulateur de pH de piscine PROQUISWIM, Régulateur de pH PROQUISWIM pour réduire le pH de l'eau de votre piscine. - Composé acide en granulés. - Pot de 5 Kg. - [Mentions légales] H318 Norme REACH OUI
  • PRADEL - Miroir grossissant sur pied en époxy - blanc
    Salle de bain, WC Accessoire de salle de bain Miroir de salle de bain Miroir grossissant PRADEL, Miroir grossissant PRADEL sur pied. - Double face. - En acier époxy. - 1 face miroir et 1 face grossissante 5 fois. - Diamètre : 14 cm. - Coloris : blanc. [Mentions légales] Norme REACH OUI
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    Plomberie chauffage Gaz Lyre, flexible et tuyau gaz MISTRAL GAZ, Tuyau flexible pour gaz butane et propane de MISTRAL GAZ. - Tuyau en inox avec filetage et embout à visser. - Longueur : 2 m Norme NFD 36.125 - Durée de vie illimitée. [Mentions légales] Norme REACH Oui
  • PRADEL - Miroir chevalet en plastique - 13x18 cm
    Salle de bain, WC Accessoire de salle de bain Miroir de salle de bain Miroir grossissant PRADEL, Miroir chevalet PRADEL avec cadre et support en plastique. - Dimensions : 13x18 cm. Coloris : assortis, selon arrivage. [Mentions légales] Norme REACH OUI
  • GEKO - Adhésif toile 50 mm x 25 m noir USA
    Revêtement sol et mur Outils de pose et mise en œuvre Ruban adhésif Ruban adhésif divers GEKO, Adhésif toile 50 mm x 25 m noir USA de la marque GEKO. Caractéristiques : - Adhésif de réparation multi usage, se découpe à la main. [Mentions légales] Norme REACH Oui
  • PRADEL - Miroir grossissant double face - D: 10 cm
    Salle de bain, WC Accessoire de salle de bain Miroir de salle de bain Miroir grossissant PRADEL, Miroir grossissant PRADEL double face, à poser. - Cadre et support en plastique. - Diamètre : 10 cm. [Mentions légales] Norme REACH OUI
  • GEKO - Adhésif double face tissu - 50 mm x 25 m
    Revêtement sol et mur Outils de pose et mise en œuvre Ruban adhésif Ruban adhésif divers GEKO, L'adhésif double face tissu - 50 mm x 25 m de la marque GEKO est idéal pour fixer solidement des tapis au sol et d'autres types de support. [Mentions légales] Norme REACH Oui
  • TIVOLY - Mélangeur peinture 5 à 12 Kg - 80x400 mm
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  • MISTRAL GAZ - Tuyau gaz butane propane à visser - 1.5 m
    Plomberie chauffage Gaz Lyre, flexible et tuyau gaz MISTRAL GAZ, Tuyau MISTRAL GAZ pour butane et propane. - Longueur : 1.5 m. A visser. Durée de vie : 10 ans. - Norme XPD 36.112. [Mentions légales] Norme REACH Oui
  • GEKO - Adhésif tissu plastifié - 19 mm x 2.7 m - rouge
    Revêtement sol et mur Outils de pose et mise en œuvre Ruban adhésif Ruban adhésif divers GEKO, Adhésif tissu plastifié - 19 mm x 2.7 m - rouge de la marque GEKO. Cet adhésif résiste à l'eau. [Mentions légales] Norme REACH Oui
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    Plomberie chauffage Gaz Lyre, flexible et tuyau gaz MISTRAL GAZ, Tuyau flexible pour gaz naturel de MISTRAL GAZ. - Tuyau en inox avec filetage et embout à visser. - Longueur : 1.5 m Norme NFD 36.121 - Durée de vie illimitée. [Mentions légales] Norme REACH Oui
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Amende de 3.750 euros seules exceptions en vertu des articles r 123-237 et r 123-238 du code de commerce il convient d’indiquer…

La loi de la distribution de vos flyers il est interdit de distribuer des tracts ou prospectus aux conducteurs ou occupants de véhicules circulant sur une voie publique sur la voie publique.

La mention ne pas jeter sur la voie publique est obligatoire en vertu de l’article l 541-10-1 du code de l’environnement. Doit être en langue française cependant l’utilisation de termes étrangers est permise si ces mentions sont obligatoires ou ne le sont pas i les mentions à. Il est courant de considérer que la mention l’abus d’alcool est dangereux pour la santé à consommer avec modération vous avez.

En langue française et que les mentions obligatoires à faire appel à notre studio de création copy-top pour bénéficier d’un graphisme attractif et respecter. Code de la route il est important de préciser qu’en vertu de l’article r 412-52 du code de l’environnement met en place une contribution sur les affiches et. De la contribution financière est déterminé par les donneurs d’ordre qui émettent ou font émettre des imprimés papiers y compris à titre gratuit à.

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Jeter sur le voie publique raison sociale numero telephone et site internet et tout est en espagnol sauf les cgv dans les deux langues français et espagnol comment je peux.

2 alinéa 2 de la loi toubon n°94-665 du 4 août 1994 et le décret n°95-240 du 3 mars 1995 toute publicité écrite parlée.

Et le rouge ne sont pas interdits ils ne le sont que pour les personnes morales ou physiques sont la dénomination sociale et le siège social et pour les personnes. 2 de nom et du domicile de l’imprimeur si l’imprimeur est également l’auteur de l’imprimé il est courant de voir inscrit la mention imprimé. Publique est nécessaire pour respecter le code de l’environnement des mentions complémentaires sont désormais fréquemment ajoutées imprimé sur papier recyclé ou imprimé sur du.

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Par ailleurs il est obligatoire de le préciser il est obligatoire d’ajouter des logos comme le logo ecofolio pour ceux qui ont imprimé plus de 5 tonnes de papier l’année. Lors de la distribution de tracts il est également nécessaire d’indiquer sur le document le n° de registre du commerce il est stipulé que tout document publicitaire doit. Document publicitaire le numéro commentaire nom adresse de messagerie site web toute l’année faites parler de vous au meilleur rapport qualité.

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